Enjeux du Financement de la Propriété Intellectuelle

GROUPE   WORLDLEADERSHIP   2000

“Groupe WLD 2OOO”

Cabinet de Conseil opérationnel d’assistance et d’accompagnement, de Promotion Economique et d’Entreprenariat

« Cabinet CPEE »

Développement Durable et  Croissance Economique Soutenue – DD/CES

Promotion Socio-économique Soutenue et Entreprenariat Social et Sociétal pour un Développement Humain Durable

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Code Réf: N°004 / BN / GWLD 2000 / 2013

Schéma de Financement de la Propriété Intellectuelle et du Développement de l’Innovation     

Les banques populaires,

Le crédit documentaire, moyens de paiement en banque : schéma de financement d’un projet Energies Nouvelles ET Renouvelables (ENR) et d’innovation technologique

Dakar, Sénégal – Janvier 2013

Déthié  DIOP

Expert  Développement Durable,

Biotechnologie et Droit de la Propriété

Tél : + 221 77 597 28 63

SOMMAIRE                    

GENERALITES

RESUME EXECUTIF

INTRODUCTION

I - NOTES SUR LES OPERATIONS DE BANQUES 

1) REGLEMENTATION DE L’ACTIVITE BANCAIRE

2) APPERÇU SUR LES DEPÔTS EN BANQUE

3) REGARD SUR LES DIFFERENTS COMPTES BANCAIRES ET SERVICES BANCAIRES

II - LE CREDIT DOCUMENTAIRE

1) NOTE INTRODUCTIVE SUR LES MOYENS DE PAIEMENT EN BANQUE

2) MOBILISATION DES CREANCES COMMERCIALES ET OPERATIONS DE CREDIT COMMERCIAL – L’INVESTISSEMENT DE PORTEFEUILLE A LONG TERME

III - ANALYSE DE LA CONVENTION DE CRDEDIT

1) OPTIMISATION D’UN MODELE DE FINANCEMENT D’UN PROJET ECO – ENERGETIQUE

2) LE MANDAT ENERGETIQUE

3) MONTAGES FINANCIERS

IV - SYNTHESE / CONCLUSIONS – EXPERIENCES CROISEES

QUELQUES REPERES STRATEGIQUES DU Groupe WLD 2000

  

Généralités

Les mouvements de capitaux à long terme s’effectuent à l’aide d’instrument dont l’échéance est supérieure à un an. Le Capital à long terme est en général représenté par des actions et des obligations. Le crédit à court terme est caractérisé par sa durée qui ne peut excéder deux ans. Le crédit commercial est directement lié à l’activité de l’entreprise, il s’agit presque toujours d’une créance commerciale dont le recouvrement ultérieur assure le remboursement.

Résumé exécutif

Le rôle essentiel des banques est d’intervenir dans le circuit monétaire pour fournir aux entreprises et cabinets les crédits dont elles peuvent avoir besoin pour leur exploitation. L’opération de crédit est caractérisée par la réunion de deux facteurs : le temps et la confiance. Pour qu’il y ait crédit il faut d’une part un décalage dans le temps entre la remise d’un Capital et la restitution de ce Capital (ou de son équivalent) par le bénéficiaire du crédit et d’autre part l’assurance fondée sur la personnalité du crédité ou sur les garanties qu’il peut apporter que la somme avancée sera restituée à l’échéance. C’est parce que le risque existe pour le fournisseur de crédit qu’il est calculé. La durée du décalage entre la remise des fonds et leur restitution permet de classer les crédits à trois (03) catégories :

─ Le crédit à long terme dont la durée est généralement supérieure à cinq ans ;

─ Le crédit à moyen terme dont la durée est comprise entre deux et cinq ans ;

─ Le crédit à court terme d’une durée inférieure à deux ans. 

Introduction

Contrairement à la Convention de crédit par exemple, qui n’est prévue par aucun texte, et qui constitue entre le banquier et son client un client innomé dont l’objet serait un « crédit à consentir ». Un contrat conclu intuitu personae.  L’opération de crédit implique par sa nature même la confiance réciproque des parties. Il prend fin par le décès, la liquidation des biens ou l’incapacité de l’une des parties et s’il s’agit d’une société par la dissolution de celle-ci. Entre autres moyens de paiement en banques le crédit à court terme se prête bien aux opérations de financement de la politique des mandats énergétiques par exemple. Notamment le Crédit documentaire apparait comme une alternative de financement des Energies Nouvelles et Renouvelables - ENR (énergie solaire, éolienne, biocarburant) même s’il est lié à la forme des ventes maritimes.

I - Notes sur les Opérations de Banque

Les opérations de banque sont faites le plus souvent dans le cadre d’entreprises spécialisées dans le commerce de l’argent : les banques. Mais à côté des banques existent des Etablissements financiers qui effectuent des opérations de même nature et qui au lieu d’utiliser les fonds provenant des dépôts de leurs clients travaillent avec leurs propres capitaux.

1) Réglementation de l’Activité bancaire

La nécessité d’un contrôle de la circulation monétaire dans une économie moderne à conduit le Législateur à mettre en place un dispositif propre à surveiller étroitement l’activité des établissements distributeurs de crédits (banques et établissements financiers) et à réglementer les opérations qu’ils sont amenés à passer avec leur clientèle. Les dépôts en banque n’échappent pas à ce contrôle, cette expertise de contrôle.

2) Aperçu sur les dépôts en Banque

Les banques ont pour but principal la distribution du crédit. Cependant leur rôle est loin d’être négligeable en ce qui concerne les opérations courant de trésorerie. Le bureau d’étude remet au banquier des fonds sous forme de dépôts, en contrepartie celle-ci met ses services à la disposition du client pour effectuer ses opérations de paiement.

3) Regard sur les différents Comptes bancaires et les Services bancaires

C’est sous l’angle de la fin de la Convention de crédit qu’un regard sur les Comptes bancaires et les Services bancaires présentent un intérêt. Si par exemple la Convention de crédit est à durée indéterminée, chaque partie peut y mettre fin par volonté unilatérale. Le banquier peut donc résilier sans préavis un crédit ouvert sans limitation de temps. Si la Convention de crédit est à durée déterminée le banquier doit jusqu’au terme fixe fournir à son client le crédit promis.

II - Le Crédit documentaire

1) Note introductive sur les Moyens de paiement en banque

 Le Crédit documentaire est lié à la forme des Ventes maritimes. C’est une création de la pratique commerciale et bancaire dont le fonctionnement a été précisé par la Chambre de Commerce Internationale (CCI) sous le Titre de « Règles et Usances uniformes relatives aux crédits documentaires » (Vienne 1933 révisée en 1951 et 1962).

Le Crédit documentaire est un instrument de règlement de prestations commerciales internationales : un Acheteur (« le donneur d’ordre » charge un banquier de verser le prix de  marchandises à son Vendeur (« le bénéficiaire ») contre remise de documents établissant l’exécution par ce vendeur de son obligation de livrer.

a) Lorsque le crédit est révocable, le banquier ne souscrit dans l’accréditif aucun engagement ferme à l’égard du vendeur. Il informe le bénéficiaire qu’un crédit est ouvert pour permettre le paiement des marchandises lorsque les documents seront remis ;

b) Lorsque le crédit est irrévocable, le bénéficiaire a un droit direct à l’encontre du banquier. C’est un engagement autonome qui résulte de l’accréditif et qui est indépendant du Contrat de vente et du Contrat de crédit liant la banque au donneur d’ordre.

c) Lorsque plusieurs banques concourent à l’opération, il faut préciser dans quelle mesure elles se trouvent obligées envers le bénéficiaire.

d)  Le banquier qui ouvre le crédit du bénéficiaire est généralement domicilié dans le même pays que l’acheteur. Sa Solvabilité n’est pas nécessairement connue du Vendeur. Celui-ci exige le plus souvent l’intervention d’une banque de son propre pays.  

e) Si cette banque se charge seulement de transmettre l’accréditif au Vendeur, elle ne se trouve pas engagée ;

f) Lorsque le crédit est irrévocable, la banque intermédiaire peut confirmer le crédit i.e. s’engager personnellement et directement envers le bénéficiaire dans les termes de l’accréditif.

2) Réalisation du Crédit documentaire

Les ventes internationales maritimes donnent lieu à la création de divers documents. Le Connaissement qui représente les marchandises embarquées, la Police d’assurance qui garantit contre les risques de perte ou d’avaries des marchandises, les documents douaniers etc.

Ces divers documents attestent de la bonne exécution du marché.

g) Ouverture du crédit documentaire, lors de la conclusion du Contrat de vente,  l’Acheteur et le Vendeur conviennent que le règlement du prix s’effectuera par Crédit documentaire. L’Acheteur prend l’engagement d’obtenir  l’intervention d’une banque qui paiera contre remise des documents prévus au Contrat.

h) En exécution de la promesse qu’il a faite au vendeur, l’Acheteur (donneur d’ordre) demande à sa banque d’ouvrir un Crédit documentaire au Vendeur.

i) Si le banquier consent à couvrir le crédit sollicité il le notifie immédiatement au Vendeur (bénéficiaire) en lui faisant parvenir un accréditif (ou une Lettre de crédit) précisant l’étendue de son engagement.

j) Dans les rapports entre le donneur d’ordre et la banque, le crédit accordé ne peut être révoqué quel que soient les événements qui affectent leurs relations.

k) Les droits du Vendeur (bénéficiaire) sont très différents selon que le crédit est « révocable » ou « irrévocable ».

l) En contrepartie des documents prévus par l’accréditif et après leur vérification le banquier paie le montant prévu au Contrat.

Si les documents sont incomplets ou si l’un deux comporte une irrégularité le banquier les rejettes et refuse l’exécution.

l) Lorsqu’il a payé, le banquier doit transmettre les documents au donneur d’ordre qui est tenu de le rembourser de ses avances.

Pour garantie de ce remboursement, le banquier peut exiger la constitution de sûretés tant qu’il ne s’est pas dessaisi des documents représentatifs des marchandises (connaissement, police d’assurance à ordre), le banquier bénéficie d’un véritable droit de gage sur ces marchandises.

III - Analyse de la Convention de crédit

1) Optimisation d’un Modèle de Financement d’un Projet Eco-énergétique

A coup sûr le financement des infrastructures éco-énergétiques est le nœud gordien du développement des sources d’Energies Nouvelles et Renouvelables (ENR). C’est pourquoi le bureau d’étude penche pour l’optimisation d’un Modèle de financement adapté au contexte africain afin de réduire la vulnérabilité des populations, augmenter la résilience des populations rurales. Nous proposons ici la valorisation du Crédit documentaire, pour permettre à un bureau d’étude expert de disposer des intrants nécessaires à la conception des bio-digesteurs surtout des brûleurs (brûleur butane – bruleur méthane) et de les fournir sur place en zone à très faible densité pseudo-isolée en isolée du Sénégal.  

Le Crédit documentaire présente l’intérêt de valoriser le caractère de Hub de la Zone principale Dakar / Thiès du Groupe WLD 2000 et à partir de Dakar, diffuser sur les quatre (04) zones secondaires du Groupe au niveau des 14 régions du territoire national.

Aussi, le Crédit documentaire fait de Dakar, la Zone principale du Groupe WLD 2000, l’éclat du Hub dont chaque région reflétera. Le dynamisme de cette politique de filière dont par exemple une Firme comme le Gazier, SEGOA – en est le Symbole, acte à donner du leur  à la politique  de promotion du biogaz.

2) Le mandat énergétique

Cette politique consiste à spécialiser les zones éco-géographiques et agro-pédologiques, les 04 zones secondaires du Groupe WLD 2000, dans les filières dans les quelles elle présente un avantage comparatif. Le solaire dans le Ferlo, la Casamance dans la biomasse, le solaire dans les agro-carburants, les Niayes dans l’éolienne etc.

Le Crédit documentaire peut aussi donner de la consistance aux mandats énergétiques. Les banques populaires marocaines approchées dans le cadre de cette Etude de la Banque populaire en général, sont le socle de promotion de ces politiques singulières de promotion du Développement Durable et de la Croissance Économique Soutenue (DD/CES).

3) Montages Financiers

Une politique de promotion de l’arboriculture intégré à l’agriculture, reposant sur le socle d’une Agriculture durable biologique, et mettant à contribution les Transferts de Technologies (MDP / NTPE). Tel est le nœud de Gordien d’un Montage financier visant la promotion du Développement Durable et de la Croissance Economique Soutenue (DD / CES). Des champs à la une, le produit sera valorisé, le biocarburant raffiné alimente les unités de production, les moteurs de groupes électrogènes ; et le biogaz éclairera les locaux à usages d’habitation. Tandis que l’eau sera fournie par les pompes solaires qui débiteront un cubage conséquent pour l’alimentation des foyers, des allées et sentiers ainsi que des institutions communautaires de santé (Programmes d’IDE en Santé communautaire du Groupe WLD 2000 dans les 04 zones secondaires), mosquées, églises etc. L’éolienne fera fonctionner l’éclairage des Salles de classe des écoles.

IV - Synthèse / Conclusions

En définitive, il est clair que les ENR sont incontournables pour le Développement des Pays Sous-développés. Toutefois, l’équation du financement demeure entière – et trouver la meilleure formule ne saurait exclure le Crédit documentaire. En effet, ce Schéma de crédit peut valablement couvrir les Transferts de technologies (MDP / NTPE) liés au Développement Durable (DD).

Dans le cadre de l’organisation de la Semaine d’Exposition en Intelligence Artisanale (SEIA) qui devait se tenir du 11 au 18 juillet 2011 à Dakar, une correspondance a été envoyée à Madame la Directrice nationale de la BCEAO pour une Communication sur «  l’Accès à l’information économique et financière : les 16 milliards des 81 mille comptes dormants au Sénégal ? » en vue de proposer des mécanismes de financement innovants à l’économie nationale soutenue.

Et l’Annuaire répertoriant les PME / PMI qui interviennent dans le Solaire configure un Schéma réel de valorisation des ENR.

Quelques Repères Stratégiques du Groupe WLD 2000

-         Offres (AAO) N° 02 / 09 / 2012 – PERACOD / ASER - de la GÍZ pour la fourniture, transport et pose des Groupes électrogènes dans 10 villages de la Région de Sédhiou / Sénégal.

-          Séminaire de Formation sur le Système ATA (Admission Temporaire / Temporary Admission), du lundi 07 au Jeudi 1O Février 2011dans le hall de l’institution consulaire, la Chambre de Commerce et d’Industrie de Dakar (CCIAD). Le Séminaire de Formation sur le Système ATA ou Carnets ATA (Admission Temporaire / Temporary Admission) organisé par la CCIAD en partenariat avec les Douanes sénégalaises et la Fédération Mondiale des Chambres de Commerce (International Chamber of Commerce / ICC)-  N/Réf : 000192 CCIAD/DAE/2011/OKG/rdf du 03 Février 2011 à Dakar et 000219CCIAD/DAE/2011/OKG/rdf du 07 Février 2011 à Dakar.

-          Participation aux travaux de la Conférence de Haut Niveau PNUD – UNITAR sur : « L’Afrique et les partenaires émergents : les grands enjeux en matière de commerce et d’investissement »,13 – 14 Décembre 2011, Hôtel Le Méridien Président - Dakar, Sénégal - N / Réf : BK / AS / 11 / 830 – December 5^th 2011 / UNDP – UNITAR High – Level Conference on “Emerging Partners and Africa: Key Trade and Investment Issues” (Dakar, Senegal – 13 to 14 December 2011 ). 

-          Aller vers la mise en place d’un Conseil opérationnel d’Assistance et d’accompagnement pour le secteur privé national sous l’égide de la CCIAD en relation avec  la Caisse de Dépôts et de Consignation (CDC), l’Autorité de Régulation des Marches publiques (ARMP), la Direction de l’Appui au Secteur Privé et  la vulgarisation de l’Acte OHADA relatif au Droit des Coopératives depuis le 15 Décembre 2010

 In Contribution - Convocation à la réunion d’informations et d’échanges face aux difficultés rencontrées par les Opérateurs Economiques dans le cadre du transport de leurs marchandises par containers et de leurs formalités douanière au niveau du Système Gaïndé pour le Secteur Privé au Sénégal du 16 Août 2011à Dakar - N / Réf : Convocation 01074 CCIAD / DAE / 2011 / OKG / RDF du 10 Août 2011 à Dakar – Sénégal

-         Offre à la BCEAO Siège relative à l’Etude de la maîtrise d’ouvrage déléguée dans le cadre de la mise en place d’une Centrale des risques pour le secteur de la micro-finance de la zone UEMOA

-          Membre de la Session des Experts / Conférence sous-régionale sur l’Amélioration de la Performance industrielle et la Promotion de l’Emploi en Afrique de l’Ouest – Mise en œuvre du Volet Développement industriel durable du NEPAD (Initiative pour le renforcement des capacités productives en Afrique), du 03 au O5 novembre 2OO4 à Dakar / Sénégal, NEPAD – ONUDI – OIT / BIT – CEA – CEDEAO – UEMOA – BOAD – BID 

-          Participation- Atelier –Dialogue National sur le Fonds pour l’Environnement Mondial

Ministère de l’Environnement et de la Protection de la Nature – Sénégal

PNUE – Banque mondiale – PNUD – FEM du 27 au 29 septembre 2004 à Dakar. Mercredi 29 septembre 2004, Visite du Projet de protection et de gestion durable de la diversité biologique de la forêt de Ngazobil dans la Région de Thiès / Sénégal

-          Participation – Ateliers de Formation du Projet de Promotion des Exportations au Sénégal (PPES) sur « Les Négociations commerciales internationales », du 27 au 28 Octobre 2OO4 à Dakar / Sénégal – MINISTERE DU COMMERCE SENEGAL & USAID. Réf : Lettre d’invitation Mme Mariam DAFFE, Directrice du PPES

-          Participation – Atelier national de Restitution de l’Etude sur le potentiel des PPP  (Partenariats Public / Privé) au Sénégal – le 09 / 11/2004 à Dakar / Sénégal. APIX / PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL - USAID

-          Participation – Séminaire portes ouvertes sur le Système Commercial multilatéral (SCM) dont 09 Ateliers techniques développés, Dakar, du 21 au 24 Mai 2007. JITAB (Programme Intégré conjoint d’Assistance technique) – CCI – CNUCED - OMC / MINISTERE DU COMMERCE, DE LA CONSOMMMATION ET DE L’ARTISANAT à Dakar / SENEGAL.

-          Participation – Atelier national de restitution et de partage des résultats de l’Etude sur : « Les contraintes qui affectent l’environnement des affaires pour les micros, petites et moyennes entreprises au Sénégal ». Dakar, le 10 Juillet 2007. MINISTERE DES MINES ET DE L’INDUSTRIE Direction des PME, SENEGAL /  GTZ Coopération technique allemande

- Participation – Atelier de Présentation du Projet « Amélioration de l’offre dans le secteur des Energies renouvelables ». Le Mercredi 17 juin 2009 au Centre commercial Les Quatre C de Dakar. BOURSE NATIONALE DE SOUS TRAITANCE ET DE PARTENARIAT DU SENEGAL (BNSTP-S) / MINISTERE DES MINES, DE L’INDUSTRIE, DE LA TRANSFORMATION DES PRODUITS AGRICOLES ET DES PME SENEGAL. 

CORDIALEMENT.       

                       Le Coordinateur Collège des Experts

Transversalité et Redéploiement d’expertise et de compétences

Production et diffusion de connaissances dans la Recherche Développement / Recherche Action / Recherche appliquée

Développement / Multiculturalisme et Linguistique

Source : Proposition technique MCISI / ASPIT / Sénégal – Volet Information et Communication Durables / Cabinet CPEE / Groupe WLD 2000

Adresse:  CP 13522, BP 37171 Dakar / Sénégal

 Tel: + 221 77 539 47 35 / +221 76 679 70 23 / +221 70 780 83 28;

 R.C: SN   DKR – 2012 – A – 2191; NINEA: 004522589

Banque: BRS Sénégal – SN125  01001  018030040106  33

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E-mail : groupe.worldleadership2000@gmail.com 

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